en 2009, ça m'a pris six mois pour recevoir le certificat de conformité de chez Honda France
bonjour à tous présentation
Re: bonjour à tous présentation
en 2009, ça m'a pris six mois pour recevoir le certificat de conformité de chez Honda France
Jean-marie & Corinne, 58 ans, Près De St-amand-les-eaux (Fr 59), 1150RT 2004 180 000 km, 1200RT 2011 81 000km
Re: bonjour à tous présentation
Normal le certificat de conformité, c'est pour prouver que sa conception est conforme au marché français...Jmlamoto a écrit :Bernard tu n'a pas eu de souci pour l’immatriculé?
en 2009, ça m'a pris six mois pour recevoir le certificat de conformité de chez Honda France
Ca s'appelle l'immatriculée conception !
Pat, 63 ans, Honda CTX 1300 Enfield classic 350 , Daelim Daystar 125
Re: bonjour à tous présentation
Jean-marie & Corinne, 58 ans, Près De St-amand-les-eaux (Fr 59), 1150RT 2004 180 000 km, 1200RT 2011 81 000km
Re: bonjour à tous présentation
Normalement Bernard a reçu le certificat de conformité de l'ancien propriétaire. Depuis 1996, il s'agit du certificat de conformité européen.
Wikipedia a écrit :En France, les certificats de conformité à présenter lors des demandes d'immatriculation peuvent revêtir diverses formes : (...) Certificat de conformité à un type CE : certificat conforme aux dispositions de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE ou 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE délivré par le constructeur, le cas échéant, dans une autre langue que le français
Philippe - Modérateur - 74 ans - Rixensart (BE) - BMW R1200RT 2008 (88.000 km)
Re: bonjour à tous présentation
J'avais un certificat de conformité CE Allemand, et la carte grise Belge.
Mais a la sous-préfecture ils mon éjecté parce qu'il ne trouvais pas le N° du CE dans leur fichiers.
Enfin c'est du passé, et tan-mieux si Bernard à eu ces papiers tous de suite.
Mais a la sous-préfecture ils mon éjecté parce qu'il ne trouvais pas le N° du CE dans leur fichiers.
Enfin c'est du passé, et tan-mieux si Bernard à eu ces papiers tous de suite.
Jean-marie & Corinne, 58 ans, Près De St-amand-les-eaux (Fr 59), 1150RT 2004 180 000 km, 1200RT 2011 81 000km