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revue technique

Publié : 09 juil. 2007, 14:23
par fred-goodvib
, je me demandai si c'?tait vraiment ill?gale de scanner en PDF la revue technique du NTV650 et de la diffuser sur le site via la messagerie perso ? quelqu'un aurrai une r?ponse? merci

Re: revue technique

Publié : 09 juil. 2007, 14:45
par fred-goodvib
personne n'a de réponse ?? pas grave alors pour ceux qui veulent j'ai un pdf de la doc de la ntv moto technique

Re: revue technique

Publié : 09 juil. 2007, 15:12
par Christian31

La réponse est ci-dessous...! <br />"Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans la présente publication, faite sans autorisation de l'éditeur est illicite et constitue une contrefaçon. Conformément au dispositions du code de la propriété intellectuelle, <span style="font-weight: bold;">seules sont autorisées, d'une part, les reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective</span>, et, d'autre part, les courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d'information de l'article dans lequel elles sont incorporées." (loi du 11 mats 1957-art.40 et 41 et code pénal art. 425).<br />Donc la <citnode>diffusion</citnode> sur le <citnode>site</citnode> <citnode>via</citnode> la <citnode><a idw="1" style="border-bottom: 1px solid rgb(128, 192, 128); color: rgb(51, 0, 51); padding-bottom: 1px;" href="http://fr.29.clickintext.net/c/?t=cit&k ... a30%253a10" target="_blank"></a>messagerie </citnode> <citnode>perso est illégale!</citnode>


Re: revue technique

Publié : 10 juil. 2007, 13:10
par fred-goodvib
<p>bonjour, merci pour l'info, car je n'ai pas trouvé sur le fichier le texte que vous avez mentionné, tanpis je garde pour moi.</p>