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Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 23 oct. 2007, 22:40
par deauv76
Moi je l'ai achet?e directement ? un particulier en Allemagne.

Pour l'immatriculer, la pr?fecture te demande
- le certificat de cession : mod?le fran?ais ? faire remplir par le vendeur en plus du mod?le allemand),
- un quitus fiscal : tu vas le chercher au service des imp?ts avec la facture d'achat, un justificatif de domicile, et une pi?ce d'identit?. C'est gratuit,
- la garte grise (verte en Allemagne, y compris le certificat de propri?t? de l'ancien proprio. Ces 2 documents sont indissociables),
- le certificat europ?en de conformit? : depuis 2001, il doit ?tre remis lors de tout achat de moto neuve en Europe. Mais certains vendeurs peuvent l'avoir ?gar?. C'est le cas du mien,
- un justificatif de domicile,
- une pi?ce d'identit?.

N.B. : facture : dans n'importe quelle langue, y compris faite ? la main pour l'occasion. Y compris si le vendeur est un particulier

Pour se procurer le certificat europ?en de conformit? si le vendeur n'a pas pu te le fournir, il y a 2 possibilit?s :
- le demander ? BMW qui te le facturera 150 ?(? v?rifier). Ca prendra ... longtemps
Service Homologation
Centre d'Interaction Clients
BMW France
BP 86
67016 Strasbourg CEDEX
0825 000 269 (0.15 Euros TTC/MIN)
- t'adresser ? la DRIRE dont tu d?pends qui pourra, si c'est un bon jour, te le fournir "dans les meilleurs d?lais" moyennant 68 ?.
Le mieux est quand m?me de r?cup?rer l'imprim? initial aupr?s du vendeur.

Si tu te pr?sente ? la pr?f avec toutes les pi?ces, y compris le certificat de conformit?, tu reparts avec la carte grise fran?aise.
Si tu passe par la DRIRE, c'est la pr?f. transmets le dossier ? la DRIRE, et qui garde la carte grise allemande en attendant la nouvelle : moto immobilis?e pendant ce temps.


Des liens :
- vosdroits.service-public.fr %20et%20deux-roues&l=N529&n=Papiers%20du%20v%C3%A9hicule&l=N533&n=Carte%20grise&l=N367
- www.drire.gouv.fr

Ca semble compliqu?, mais ?a ne l'est vraiment pas. Et ?a peut valloir le coup.



Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 24 oct. 2007, 07:49
par deauv76
Le quitus fiscal, c'est en quelque sorte une attestation des services fiscaux fran?ais qui certifient ? la pr?fecture que tu es en r?gle avec la TVA (moto d'occasion : tu l'ach?tes TTC en Europe, et c'est tout) : c'est donc toi qui le demandes ? ton service des imp?ts. Pour info, cela m'a pris 1/4 d'heure un midi. C'est gratuit.

Pour ce qui est du certificat de conformit? europ?en, je ne sais pas s'il doit imp?rativement ?tre r?gig? en Fran?ais. Passe un coup de fil au service des cartes grises de ta pr?fecture pour en avoir le coeur net. Fais attention : les Allemands ont un certificat de conformit? allemand ?tabli par le T?V (c'est l'organisme gouvernemental qui assure notament le contr?le technique des v?hicules en Allemagne. Les motos y sont aussi soumises l?-bas). Bien que comportant l'ensemble des indications, ce document ne fait pas foi pour notre administration.
S'il ne t'est pas remis par le venfeur, tu peux te le procurer aupr?s de la DRIRE selon cette proc?dure : "3w.drire.gouv.fr/vehicules/imp-voit2.html" (si je mets le lien en entier, il se transforme pour ne garder que la racine de l'URL : la page d'accueil du site). C'est pour les voitures, mais il n'y en a pas de sp?cifique pour les motos. A la DRIRE de Rouen, ?a co?te 67.38 ?. Je ne sais pas si c'est tr?s diff?rent ailleurs.
Pour conna?tre le prix demand? par BMW : tu peux te renseigner directement chez eux l? : 0825 000 269 (0.15 Euros TTC/MIN), ou l? : CIC@bmw.fr

Pour ce qui est du prix de la moto, effectivement, ?a peut justifier un petit effort de paperasse et un billet de train!

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 24 oct. 2007, 20:20
par tilt_s
En France, on trouve un peu de tout. Exemple de petites annonces de Box' R mag, d?di? exclusivement aux BMW:
Vendues par particuliers: 04/2001 70000 km ? 7500? - 2002 15000 km ? 10900 ? -
Vendues par pros : 07/2001 54500km ? 8900? - 06/2002 30000 km ? 9000? - 06/2001 73000km ? 8900?
Donc, c'est tr?s ?lastique, et ton offre semble all?chante. ;-):super:

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 25 oct. 2007, 08:48
par deauv76
A mon avis, offre moyennement plac?e en prix pour l'Allemagne, mais l'absence de difficult?s administratives la rend globalement int?ressante. Et en tout cas, par rapport aux annonces fran?aises, "y'a pas photo" !
Mais quelle est la r?elle utilit? de la garantie si tu dois retourner en Allemagne pour la faire marcher ?
Si le concessionnaire te la propose, c'est qu'il est s?r de ce qu'il vend, alors tu peux peut-?tre n?gocier quelqu'avantage ou rabais en remplacement d'une garantie qui ne sera pas utile.
N.B. : ? cette saison, on arrive mieux ? discuter car les Allemands ne roulent (et donc n'ach?tent) pas l'hivers, et la perspective de garder les motos en stock pendant 5 ou 6 mois rend les concessionnaires coop?ratifs !
Elle est ? prendre o? cette moto ?
Tu l'as trouv?e par quel canal ?
N.B. : il y a une grosse r?vision chez BM ? 60 000 km : v?rifie qu'elle ait bien ?t? faite (je crois qu'en Fance elle est factur?e aux environs de 400 ?).

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 25 oct. 2007, 15:30
par lpascalon
Tu vas etre le 5?me RTiste du forum je crois...

JC, faut ouvrir une nouvelle section ?! :-p

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 25 oct. 2007, 18:23
par Claudius_antiquus
Ga?tan, on te garde volontiers, surtout si tu roules avec nous :-D.

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 25 oct. 2007, 19:47
par tilt_s
Il va falloir aRT cette h?moragie.:-D:-D

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 25 oct. 2007, 20:34
par lpascalon
La faute revient peut etre ? Mr Honda qui n'a pas su faire ?voluer la Deauville correctement.

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 26 oct. 2007, 20:45
par lio
perso j ai achete une moto(500GSE)d occassion chez un garagiste belge
il fourni une attestation de certificat europeenne
il faut que l engin est plus de 6000 km sinon l acheteur paye la TVA
passe par le centre des impots pour papier gratuit
puis prefecture
meme procedure pour une voiture
achete mon vehicule neuf egalement en belgique
si c est une garantie concessionnaire elle est valable en europe

Re: Je vais quitter la Deauville...

Publié : 28 oct. 2007, 14:01
par deauv76
ALors, Ga?tan, tu es revenu avec ?