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Re: bonjour à tous présentation

Publié : 18 oct. 2015, 10:31
par Jmlamoto
:coucou: Bernard tu n'a pas eu de souci pour l’immatriculé?
en 2009, ça m'a pris six mois pour recevoir le certificat de conformité de chez Honda France :grr:

Re: bonjour à tous présentation

Publié : 18 oct. 2015, 11:20
par Zavant
Jmlamoto a écrit :Bernard tu n'a pas eu de souci pour l’immatriculé?
en 2009, ça m'a pris six mois pour recevoir le certificat de conformité de chez Honda France
Normal le certificat de conformité, c'est pour prouver que sa conception est conforme au marché français...
Ca s'appelle l'immatriculée conception ! :rigol: :rigol: :rigol: :rigol2: :rigol2: :rigol2: :out:

Re: bonjour à tous présentation

Publié : 18 oct. 2015, 12:10
par Jmlamoto
:super:

Re: bonjour à tous présentation

Publié : 19 oct. 2015, 06:43
par Cuistax
Normalement Bernard a reçu le certificat de conformité de l'ancien propriétaire. Depuis 1996, il s'agit du certificat de conformité européen.
Wikipedia a écrit :En France, les certificats de conformité à présenter lors des demandes d'immatriculation peuvent revêtir diverses formes : (...) Certificat de conformité à un type CE : certificat conforme aux dispositions de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE ou 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE délivré par le constructeur, le cas échéant, dans une autre langue que le français

Re: bonjour à tous présentation

Publié : 19 oct. 2015, 06:58
par Jmlamoto
J'avais un certificat de conformité CE Allemand, et la carte grise Belge.
Mais a la sous-préfecture ils mon éjecté parce qu'il ne trouvais pas le N° du CE dans leur fichiers.
Enfin c'est du passé, et tan-mieux si Bernard à eu ces papiers tous de suite.